Dossier d'approbation du P.L.U de Fillinges

Rapport de présentation

• Etude discontinuité Loi Montagne

• Tome 1 : Diagnostic territorial

• Tome 2 : Etat Initial de l'Environnement

• Tome 3 : Justification des choix

• Notice : Fillinges Janvier 2002

Projet d'Aménagement et de Développement Durables ( PADD )

• PADD Fillinges

Réglement

• Plan de zonage général

• Plan de zoom Sud

• Plan de zoom Nord

• Réglement littéral

• Liste des emplacements réservés

• Tableau récap mod à apporter PLU Fillinges

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Liste des annexes

• Table des annexes

Annexe 1

• Carte du Droit de Préemption Urbain

Annexe 2

• Instauration du Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux

Annexe 3 : Servitudes d'utilité publique

• AC1 Notice

• AC1 Protection des monuments historiques

• I4 Plan Lignes électriques

• I4 Notice et plan RTE_MAJ2017

• Classement sonore des infrastructures terrestres

• Fillinges Servitudes d'utilité publique

• Liste des Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols

Annexe 4

• Périmètres de protection de captage

Annexe 5

• Bois ou Forêt relevant du régime forestier

Annexe 6 : Plan de prévention des risques naturels

• Rapport

• Réglement

• Zonage

Annexe 7

• Arrêté municipal pour la révision du POS valant PLU

Annexe 8

• Carte de bruit

Annexe 9 : Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble

• 15-04-2008 Délibération Opération d'aménagement pour des logements locatifs

• 19-05-2009 Délibération pour la réorganisation de l'accès du village du Mijouët

• 19-05-2009 Délibération Opération d'aménagement de voirie

• 30-06-2009 Délibération pour l'aménagement du chef lieu

• 26-06-2012 Délibération réaménagement futur du chef lieu

• 17-12-2013 Délibération réaménagement futur du chef lieu

• 18-11-2014 Délibération réaménagement du secteur de la Savière

Annexe 10 Réseaux d'eau et d'assainissement - Gestion des déchets

• Réseaux d'eau et d'assainissement - Gestion des déchets

• Carte Réseau Alimentation en Eau Potable

• Carte Réseau des Eaux Usées

• Réseau Eaux Pluviales

• Réseau Eaux Pluviales Nord

• Réseau Eaux Pluviales Sud

• Réglement Assainissement

• 28-03-2018 Délibération S.R.B Réglement du service d'assainissement

Annexe 11 : Périmètre d'études désenclavement du chablais

• Arrêté préfectoral instaurant un périmètre d'études pour le désenclavement du chablais

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